Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAPEI-ARIA VENDEE AGIR ENSEMBLE FACE AU HANDICAP
ADAPEI-ARIA DE VENDEE, Association Loi 1901 en cours de formation, SIEGE ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
4108083
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
ADAPEI-ARIA VENDEE AGIR ENSEMBLE FACE AU HANDICAP de ADAPEI-ARIA DE VENDEE

Présentation de la marque ADAPEI-ARIA VENDEE AGIR ENSEMBLE FACE AU HANDICAP

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par l'association loi 1901 ADAPEI-ARIA DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADAPEI-ARIA VENDEE AGIR ENSEMBLE FACE AU HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ADAPEI-ARIA DE VENDEE domicilié(e) ROUTE DE MOUILLERON, CS 30 359 - 85009 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque ADAPEI-ARIA VENDEE AGIR ENSEMBLE FACE AU HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAPEI-ARIA VENDEE AGIR ENSEMBLE FACE AU HANDICAP est expirée depuis le 25 juillet 2024.

ADAPEI-ARIA DE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : HandiPAD , HandiPEPITE , Lorae , LORAE , HandiLOGEMENT , DANS VOTRE LIBRE CHOIX, PARTOUT ET POUR TOUS ! , Lorae Un portail pour tous ! , HandiTED , HandiSOINS


ADAPEI-ARIA DE VENDEE, Association Loi 1901 en cours de formation, SIEGE ADMINISTRATIF - ROUTE DE MOUILLERON, CS 30 359 - 85009 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 23 octobre 2014 - Immatriculation de societé n°633644 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.